Archives par auteur Agnès

Enquête emploi des artistes interprètes de la musique (SNAM)

Le SNAM-CGT propose une enquête pour estimer les pertes d’emploi dues aux restrictions sanitaires.  Nous vous remercions de bien vouloir remplir et surtout de faire remplir au maximum de monde ce questionnaire, afin d’avoir une idée précise de l’étendue de la crise que nous connaissons : https://framaforms.org/crise-covid-et-emploi-des-artistes-interpretes-de-la-musique-1601635922 Cette enquête ne concerne pas l’emploi permanent dans les ensembles, […]

POLE EMPLOI vs SMART/La nouvelle aventure (CGT Spectacle)

PÔLE EMPLOI ACCEPTE NOTRE DEMANDE DE CLÉMENCE VIS-A-VIS DES INTERMITTENTS EMPLOYÉS A TRAVERS SMART/ LA NOUVELLE AVENTURE ET ANNONCE PARALLELEMENT DES POURSUITES PÉNALES CONTRE CES ENTREPRISES. La Cgt spectacle a demandé par courrier à Pôle Emploi de ne pas pénaliser les artistes et les techniciens intermittents suite à la décision de radiation du compte employeur de […]

PAS DE PÉNALITÉS POUR LES ARTISTES ET LES TECHNICIENS INTERMITTENTS DU SPECTACLE PASSANT PAR SMART ! (CGT Spectacle)

Les organisations syndicales de salariés ont été informées par Pôle Emploi que des courriers étaient adressés aux salariés intermittents du spectacle ayant régulièrement des périodes d’emploi déclarées par SMART-LA NOUVELLE AVENTURE afin de les informer « qu’à compter du 1eroctobre les déclarations établies par [cette société] ne seraient plus recevables ». En substance le compte employeur […]

Arrêt de la CJUE sur la rémunération équitable ( IRMA)

Image par NakNakNak de Pixabay Droits voisins La Cour de justice de l’Union européenne (CJUE) a publié un arrêt sur la rémunération équitable qui pourrait lourdement imputer les budgets d’aide des quatre OGC françaises de droits voisins (Adami, Spedidam, SPPF, SCPP). Le 8 septembre, la CJUE a statué que les OGC de l’UE doivent traiter les […]

Intermittence: la coopérative SMART ne délivrera plus de cachets (Culturematin.com)

Pôle-Emploi a annoncé la suppression du compte-employeur de Smart, entreprise coopérative belge permettant dans certains cas aux employeurs de payer les intermittents sans passer par la plateforme consacrée, le Guso. Philippe Gauthier de la SNAM-CGT tire au clair la situation du point de vue juridique et partage quelques conseils aux intermittents concernés. La décision de Pôle Emploi à l’encontre de […]