Archives par auteur Agnès

Musique confinée : la Sacem va rémunérer les artistes qui ont joué en « live » sur Internet ( Franceinter.fr)

Le siège de la Sacem, à Paris © AFP / Lionel Bonaventure Depuis maintenant deux mois, le monde de la musique française est à l’arrêt. Pour aider les artistes, auteurs et compositeurs, la Sacem a annoncé la semaine dernière qu’elle allait rémunérer les prestations que des artistes ont réalisées en « livestream » pendant le confinement. Depuis […]

Covid-19 : des conservatoires maintiennent leurs ouvertures ( La Lettre du Musicien)

Avec l’aimable autorisation de la Direction de la Lettre du musicien Alors que la plupart des établissements ont renoncé à rouvrir leurs portes après la publication du décret “déconfinement”, certains accueillent des élèves en attente d’une réponse précise de la préfecture. Le 12 mai, le décret “déconfinement” tombe : les établissements d’enseignement artistique doivent rester fermés […]

QUESTIONNAIRE ACTIVITÉ PARTIELLE (SNAM)

Le lien de ce questionnaire est ici: https://bit.ly/3cz0lUl Voici un questionnaire sur le recours à l’activité partielle. Alors que le dispositif devait bénéficier à tous, le SNAM a de nombreux retours qui montrent que c’est très loin d’être le cas pour dans le secteur musical, à commencer par l’impossibilité – jusqu’ici – d’en faire bénéficier les salariés […]

Coronavirus,exercice du droit de retrait (CGT)

Exercice du droit de retrait du salarié L’exercice du droit de retrait peut permettre de protéger la santé du salarié exposé au risque de contracter le coronavirus. De plus, la simple évocation d’un exercice collectif du droit de retrait lors de discussions avec l’employeur peut permettre de créer un rapport de force propre à contraindre […]

Note juridique sur la notion de « promesse d’embauche » (SPIAC CGT)

Par Me Rachel SAADA et Nicolas VIARD du cabinet L’ATELIER DES DROITS, avocats au Barreau de Paris, 20 Rue Saint Martin – 75004 PARIS (01 42 78 60 34), avec la participation de Caroline Le CALVEZ, élève-magistrate. Problématique : Le nombre de litiges relatifs à la formation du contrat de travail montre qu’il n’est pas toujours aisé de […]