Le siège de la Sacem, à Paris © AFP / Lionel Bonaventure
Depuis maintenant deux mois, le monde de la musique française est à l’arrêt. Pour aider les artistes, auteurs et compositeurs, la Sacem a annoncé la semaine dernière qu’elle allait rémunérer les prestations que des artistes ont réalisées en « livestream » pendant le confinement.
Depuis le 17 mars – et même avant, dès la fermeture des salles de spectacle de plus de 1 000 personnes, la scène française est à l’arrêt. Plus de concerts, peu de sorties d’albums et de nouveaux titres… et cela risque de se prolonger une partie de l’été, avec l’annulation des principaux festivals de musique.
En revanche, de nombreux artistes se sont adaptés à la situation en remplaçant leurs concerts par des prestations en direct… sur les réseaux sociaux. Pendant plusieurs semaines, les « live » sur Facebook, YouTube et Instagram se sont multipliés, avec des sessions plus ou moins improvisées qui ont permis aux artistes de garder le contact avec leurs fans.
Face à cette situation nouvelle, la Sacem, qui rémunère les auteurs et compositeurs, a annoncé en fin de semaine dernière la mise en place d’un système de répartition de droits, une « rémunération exceptionnelle de droits d’auteurs spécialement adaptée à la diffusion des livestreams« .
Une collecte manuelle
« La Sacem a été l’une des premières sociétés d’auteurs à avoir des accords avec Google ou Facebook pour la rémunération de l’utilisation de la musique. La seule problématique, c’est que ces géants du web n’ont pas d’outil qui permettent de reconnaître des live », explique Cécile Rap-Veber, directrice des licences, de l’international et des opérations de la Sacem. Jusqu’à présent, si YouTube, Facebook et Instagram payaient des droits à la Sacem, c’était donc uniquement pour de la musique déjà enregistrée.
Face à l’augmentation du nombre de live musicaux depuis le début du confinement, la société de collecte et de répartition des droits d’auteur a fait évoluer les lignes sur ce point : « Nous avons collecté des droits de Google et Facebook qui normalement rémunèrent plutôt des phonogrammes, mais là, nous avons décidé, avec le conseil d’administration, de prendre une partie de cet argent pour aussi rémunérer ces live », poursuit la directrice.
Ainsi, faute de reconnaissance automatique du format par les plateformes, dès le 1er juin, les adhérents à la Sacem devront déclarer eux-mêmes les live musicaux qu’ils ont réalisé depuis le 15 mars – et pour l’heure jusqu’au mois de juillet.
Rémunération hybride
Les droits d’auteur touchés seront calculés en fonction de deux critères, leur durée et le nombre de vues :« On prend d’un côté des tarifs qui correspondent à ceux d’un concert gratuit dans une petite salle, et on vient y ajouter une notion d’exploitation web, où l’on utilise le nombre de vues », explique Cécile Rap-Veber. Concrètement, le livestream d’un seul titre sera rémunéré 10€ minimum, les streams inférieurs à 20 minutes seront payés 46,35€ et ceux de plus de 20 minutes 76€. Viendront s’y ajouter 0,001 euro par vue – en prenant en compte les replays, sur YouTube par exemple, comptabilisés chaque trimestre.
« Par exemple, si vous avez interprété un livestream d’une durée de 15 min vu 10 000 fois, vous toucherez 46,35€ de montant minimum et 10€ (10 000 x 0,001) de rémunération complémentaire, soit 56,35€ au total », explique un communiqué de la Sacem.
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